Nom du site : Fortensis

Directeur de la publication : Olivier Ponchon de Saint André – 14, rue Rabelais – 69003 Lyon – Tél : 04 72 61 94 75

Liens hypertextes : Les utilisateurs du site Internet ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation expresse et préalable de la SELARL FORTENSIS, exploitante du site. La demande de création de liens hypertextes doit être adressée par courrier électronique à l’adresse suivante :

Propriété Intellectuelle : Les informations, photographies, images, textes, logotypes et autres documents présents sur le site Internet, ainsi que l’intégralité site Internet, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, les droits de reproduction étant réservés.

Les textes composant le contenu du site ne peuvent faire l’objet d’une  représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de leur auteur et le non-respect de cette interdiction constituerait un acte de contrefaçon.

D’une manière plus générale, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.